JORF n°0025 du 30 janvier 2019

ANNEXE
PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES MÉNAGES ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR 2019

L'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du CNIS (www.cnis.fr).

  1. ENQUÊTES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL ET OBLIGATOIRES
    1.A. - Enquêtes d'initiative nationale

| Démographie et questions sociales |Périodicité|Producteur (*)| |---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------|---------------| | Enquête « Trajectoires et Origines » (TeO2) 2019-2020 |Ponctuelle | INSEE et INED | | Enquête complémentaire auprès des petits-enfants d'immigrés (TeO2 - G3) 2019-2020 |Ponctuelle | | | Ressources | | | |Enquête sur la transmission intergénérationnelle des désavantages sociaux - Module secondaire de SRCV (Statistiques sur les ressources et les conditions de vie) 2019|Ponctuelle | INSEE |

(*) Voir liste des producteurs.


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Version 1

ANNEXE

PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES MÉNAGES ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR 2019

L'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du CNIS (www.cnis.fr).

1. ENQUÊTES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL ET OBLIGATOIRES

1.A. - Enquêtes d'initiative nationale

Démographie et questions sociales

Périodicité

Producteur (*)

Enquête « Trajectoires et Origines » (TeO2) 2019-2020

Ponctuelle

INSEE et INED

Enquête complémentaire auprès des petits-enfants d'immigrés (TeO2 - G3) 2019-2020

Ponctuelle

Ressources

Enquête sur la transmission intergénérationnelle des désavantages sociaux - Module secondaire de SRCV (Statistiques sur les ressources et les conditions de vie) 2019

Ponctuelle

INSEE

(*) Voir liste des producteurs.