JORF n°0020 du 25 janvier 2018

Arrêté du 23 janvier 2018

Par arrêté du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et de la ministre de la culture en date du 23 janvier 2018, le bien culturel suivant :
Institut et Musée d'Anthropologie de l'Université de Zürich-Irchel, stéréolithographie (fac-similé) du crâne de Homo neanderthalensis de Le Moustier, 1995-1998, résine synthétique (stéréolithographie), H. : 28 cm, L. : 15 cm, inv. : VIIa 1609,
appartenant au Staatliche Museen zu Berlin, Museum für Vor- und Frühgeschichte, Berlin, Allemagne, prêté au Muséum national d'Histoire Naturelle (MNHN) organisateur de l'exposition « NÉANDERTAL » présentée au musée de l'Homme, Paris, du 26 mars 2018 au 7 janvier 2019 est insaisissable pendant la période de son prêt à la France du 26 février 2018 au 4 février 2019, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.