Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 23 janvier 2017, l'arrêté du 15 juillet 2014 portant nomination au conseil du Comité national de la conchyliculture est modifié comme suit :
Sont nommés au conseil du Comité national de la conchyliculture :
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Arcachon-Aquitaine :
M. Lafond (Christophe), titulaire, en remplacement de M. Laban (Olivier) ; Mme Mazurier (Mireille), suppléante, en remplacement de M. Lafond (Christophe).
c) Représentants des professionnels du secteur coopératif
M. Aspa (Didier), titulaire, en remplacement de M. Dussan (Fabrice) ; suppléant à désigner ultérieurement.
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes :
M. Sourbier (Sébastien), titulaire, en remplacement de M. Baudet (Francis) ; suppléant à désigner ultérieurement.
Méditerranée :
M. Fournier (Emmanuel), titulaire, en remplacement de M. Roucairol (Rémi) ; M. Pages (Stephan), suppléant, en remplacement de M. Fournier (Emmanuel).
III. - Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Normandie-mer du Nord :
Postes vacants en l'absence d'une organisation de producteurs reconnue.
Bretagne Nord et Bretagne Sud :
Postes vacants en l'absence d'une organisation de producteurs reconnue.
Pays de la Loire :
Postes vacants en l'absence d'une organisation de producteurs reconnue.
Arcachon-Aquitaine :
Postes vacants en l'absence d'une organisation de producteurs reconnue.
Méditerranée :
M. Garces (Philippe), titulaire en remplacement de M. Aspa (Didier) ; suppléant à désigner ultérieurement.
Groupe commerce et industrie.
a) Représentants du commerce
Grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I :
M. Lecardinal (Jacques), titulaire, en remplacement de M. Vanderkelen (Philippe) ; suppléant à désigner ultérieurement.
Zone III :
M. Dupuy (Olivier), titulaire, en remplacement de Mme Labatud (Emilie) ; M. Moreau (Silvère) suppléant, en remplacement de M. Dupuy (Olivier).
Zone V :
M. Aldana (Franck), titulaire, en remplacement de M. Barbaud (Armand) ; M. Barba (Lucien), suppléant, en remplacement de M. Aldana (Franck).
Zone VI :
M. Schaller (René), titulaire ; M. Lamour (Alain), suppléant.
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