Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, dans le chapitre 4, à la section 12 « Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral », sous-section 1 « Systèmes d'implants cochléaire » :
a) Dans la rubrique « Société Neurelec SA (Neurelec) » sont ajoutés les codes suivants :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 3471148 | Implant coch, Neurelec, NEURO ZTI EVO INDICATIONS SUPPLEMENTAIRES Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel. L'implantation cochléaire bilatérale chez l'enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel. REFERENCE PRISES EN CHARGE M80185 Date de fin de prise en charge : 28 février 2019. |
| 3415345 | Implant coch, Neurelec, NEURO ZTI CLA INDICATIONS SUPPLEMENTAIRES Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel. L'implantation cochléaire bilatérale chez l'enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel. REFERENCE PRISES EN CHARGE M80184 Date de fin de prise en charge : 28 février 2019. |
b) Dans la rubrique « Société Cochlear France SAS (COCHLEAR) » est ajouté le code suivant :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 3444163 | Implant coch, COCHLEAR, Nucleus CI 532 INDICATIONS SUPPLEMENTAIRES Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel. L'implantation cochléaire bilatérale chez l'enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel. REFERENCE PRISES EN CHARGE CN5-CI532 Date de fin de prise en charge : 31 janvier 2022. |