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Arrêté du 23 janvier 2012

relatif à certaines disciplines du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (sous-section 43-01)

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Modification des règles de recrutement pour les professeurs des universités-praticiens hospitaliers

Résumé. Un arrêté met à jour les règles pour recruter des professeurs des universités-praticiens hospitaliers et modifie la composition d'un conseil pour les disciplines médicales.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé et le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;

Vu le décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié relatif au Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques ;

Vu l'arrêté du 18 août 1988 modifié fixant la liste des disciplines prévues par les articles 61 (Concours pour professeurs des universités-praticiens hospitaliers) et 80 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;

Vu l'arrêté du 29 juin 1992 modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques,

Arrêtent :

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Modification de la liste des disciplines pour le recrutement de professeurs

Résumé. La liste des disciplines pour recruter des professeurs des universités-praticiens hospitaliers a été mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de la composition du groupe des disciplines médicales

Résumé. L'arrêté modifie la composition du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 juin 1992Art. 1 → Version 8
- Arrêté du 29 juin 1992
Art. 1

En vigueur depuis le 9 février 2012

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Exécution d'un arrêté par deux directrices

Résumé. Deux directrices sont responsables de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les soins et les ressources humaines.

La directrice générale de l'offre de soins et la directrice générale des ressources humaines sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 janvier 2012.

Le ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

des ressources humaines,

J. Théophile

Le ministre du travail,

de l'emploi et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

de l'offre de soins,

A. Podeur

En vigueur depuis le jeudi 9 février 2012

Arrêté du 23 janvier 2012
Article 1
Article 2
Article 3