JORF n°0024 du 29 janvier 2008

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Valves fabriquées à partir de tissu d'origine animale autre que valvulaire cardiaque montées ou non sur armature », dans la rubrique « Société EDWARDS LIFESCIENCES SAS », la nomenclature du code 3237458 est modifiée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3237458| Valve cardiaque, tissu animal non valvulaire, EDWARDS, PERIMOUNT MAGNA-BOVIN. | | | La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
― sténose ou obstruction de la valve aortique ;
― insuffisance valvulaire aortique. | | |La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 300019 mm, 300021 mm, 300023 mm, 300025 mm, 300027 mm et 300029 mm.
Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2010.|


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Valves fabriquées à partir de tissu d'origine animale autre que valvulaire cardiaque montées ou non sur armature », dans la rubrique « Société EDWARDS LIFESCIENCES SAS », la nomenclature du code 3237458 est modifiée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3237458

Valve cardiaque, tissu animal non valvulaire, EDWARDS, PERIMOUNT MAGNA-BOVIN.

La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :

― sténose ou obstruction de la valve aortique ;

― insuffisance valvulaire aortique.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 300019 mm, 300021 mm, 300023 mm, 300025 mm, 300027 mm et 300029 mm.

Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2010.