JORF n°24 du 29 janvier 2004

Article 2

Article 2

Le titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° A l'article 11 (Etats-majors), au I :
a) Au B (Etat-major de la marine), tableau, à la colonne Suppléants, les mots : « M. le capitaine de vaisseau Anne-François de Bourdoncle de Saint-Salvy » sont remplacés par les mots suivants : « M. le contre-amiral Anne-François de Bourdoncle de Saint-Salvy » ;
b) Au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau :
- à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa « M. le général Christian Soulères, sous-chef d'Etat-major relations internationales. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Patrick Dutartre, sous-chef d'Etat-major relations internationales. » ;
- à la colonne Suppléants, l'alinéa « M. le colonel Patrick Dutartre » est abrogé ;
2° A l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'Etats-majors d'armée), au I, au C (Armée de l'air), au III (Direction centrale du commissariat de l'air), tableau, à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie à M. le commissaire général Jacques Aubard, directeur), l'alinéa « M. le commissaire général Pierre-Yves Durbise. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Jean Boulenc. ».


Historique des versions

Version 1

Le titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° A l'article 11 (Etats-majors), au I :

a) Au B (Etat-major de la marine), tableau, à la colonne Suppléants, les mots : « M. le capitaine de vaisseau Anne-François de Bourdoncle de Saint-Salvy » sont remplacés par les mots suivants : « M. le contre-amiral Anne-François de Bourdoncle de Saint-Salvy » ;

b) Au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau :

- à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa « M. le général Christian Soulères, sous-chef d'Etat-major relations internationales. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Patrick Dutartre, sous-chef d'Etat-major relations internationales. » ;

- à la colonne Suppléants, l'alinéa « M. le colonel Patrick Dutartre » est abrogé ;

2° A l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'Etats-majors d'armée), au I, au C (Armée de l'air), au III (Direction centrale du commissariat de l'air), tableau, à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie à M. le commissaire général Jacques Aubard, directeur), l'alinéa « M. le commissaire général Pierre-Yves Durbise. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Jean Boulenc. ».