Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 23 janvier 2003, la convention (1) créant le centre régional dont l'appellation est « centre régional du Conservatoire national des arts et métiers de Rhône-Alpes » est approuvée.
Les arrêtés du 20 juin 1996 et du 19 août 1996 portant approbation des centres régionaux associés au Conservatoire national des arts et métiers de Saint-Etienne et de Lyon sont abrogés.