Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 23 janvier 1990, M. Ramière de Fortanier (Arnaud), inspecteur général des Archives, est nommé membre du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes, en remplacement de M. Babelon (Jean-Pierre), à compter de la date du présent arrêté, et ce jusqu'à la fin du mandat de son prédécesseur.

NOMINATION DE M. RAMIERE DE FORTANIER ARNAUD EN TANT QUE MEMBRE,EN REMPLACEMENT DE M. BABELON JEAN-PIERRE,A COMPTER DU 23-01-1990 ET CE JUSQU'A LA FIN DU MANDAT DE SON PREDECESSEUR.