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Arrêté du 23 janvier 1989

RELATIF A L'HOMOLOGATION DE PIEGES

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COMPLETE PAR LE TABLEAU Y ANNEXE,L'ANNEXE I DE L'ARRETE DU 12-08-1988.

APPLICATION DE L'ART.10 DU DECRET 88940 DU 30-09-1988.

Arrêté du 23 janvier 1989