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Arrêté du 23 février 2017

modifiant de l'arrêté du 8 septembre 2016 portant nomination au Conseil national du bruit

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de nouveaux membres au Conseil national du bruit

Résumé. Un arrêté du 23 février 2017 nomme de nouveaux membres au Conseil national du bruit pour représenter l'État et les collectivités locales.

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Nomination de membres au Conseil national du bruit

Résumé. Un arrêté du 23 février 2017 nomme de nouveaux membres au Conseil national du bruit, représentant l'État et les collectivités locales.

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 23 février 2017, sont nommés membres du Conseil national du bruit :

En tant que représentante de l'Etat

Pour le ministre chargé de l'environnement :
Titulaire : Mme Métayer (Marie-Laure), sous- directrice à la direction générale de la prévention des risques, en remplacement de Mme Mir (Catherine).

En tant que représentants des communes ou des groupements de communes désignés par l'Assemblée des communautés de France

Titulaire : M. Merville (Denis), maire de Sainneville-sur-seine.
Suppléante : Mme Costes-Dandurand (Hélène), adjointe au maire de Toulouse.
Titulaire : Mme De Oliveira (Nathalie), adjointe au maire de Metz.
Suppléant : M. Ries (Roland), maire de Strasbourg.

En tant que représentant des conseils régionaux

Titulaire : M. Bourgi (Hussein), conseiller régional de la région Occitanie.

Arrêté du 23 février 2017