Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination d'une inspectrice du travail
Résumé. Un arrêté nomme Béatrice BART inspectrice du travail en Provence-Alpes-Côte d'Azur à partir de janvier 2012.
Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé en date du 23 février 2012, Mme Béatrice BART, contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, unité territoriale des Bouches-du-Rhône, est nommée et titularisée en qualité d'inspectrice du travail à compter du 1er janvier 2012.
1 version