JORF n°72 du 25 mars 2001

- Gélatine :

Pour la gélatine produite à partir d'os de bovins (4), l'ensemble des paramètres suivants contribuera à l'innocuité de ce produit :

- l'origine géographique des animaux ;

- les crânes et les moelles épinières présents dans la matière première (5) doivent être éliminés ;

- il est également recommandé d'exclure les vertèbres, en fonction de l'origine géographique des animaux ;

- la méthode de fabrication actuellement préférée est l'hydrolyse alcaline ;

- des sytèmes tels que la certification ISO 9000 et l'HACCP (Hazard Analysis and Critical Control Point) doivent être mis en place pour la surveillance du procédé de production et de la production par lots (définition du lot, séparation des lots, nettoyage entre les lots, etc.) ;

- des procédures doivent être mises en place pour assurer la traçabilité et l'audit des fournisseurs des matières premières.

Pour la gélatine produite à partir de peau de bovins :

- toute contamination croisée avec des substances potentiellement infectieuses doit être évitée.

Les fabricants de médicaments doivent présenter une estimation du risque.


Historique des versions

Version 1

- Gélatine :

Pour la gélatine produite à partir d'os de bovins (4), l'ensemble des paramètres suivants contribuera à l'innocuité de ce produit :

- l'origine géographique des animaux ;

- les crânes et les moelles épinières présents dans la matière première (5) doivent être éliminés ;

- il est également recommandé d'exclure les vertèbres, en fonction de l'origine géographique des animaux ;

- la méthode de fabrication actuellement préférée est l'hydrolyse alcaline ;

- des sytèmes tels que la certification ISO 9000 et l'HACCP (Hazard Analysis and Critical Control Point) doivent être mis en place pour la surveillance du procédé de production et de la production par lots (définition du lot, séparation des lots, nettoyage entre les lots, etc.) ;

- des procédures doivent être mises en place pour assurer la traçabilité et l'audit des fournisseurs des matières premières.

Pour la gélatine produite à partir de peau de bovins :

- toute contamination croisée avec des substances potentiellement infectieuses doit être évitée.

Les fabricants de médicaments doivent présenter une estimation du risque.