JORF n°56 du 6 mars 1996

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 23 février 1996, M. Avoustin (Bernard, Rémy, Robert) est nommé huissier de justice à la résidence de Gien (Loiret), en remplacement de M. Chany (Jacques, Jean, Roger), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 23 février 1996, M. Avoustin (Bernard, Rémy, Robert) est nommé huissier de justice à la résidence de Gien (Loiret), en remplacement de M. Chany (Jacques, Jean, Roger), démissionnaire.