JORF n°0303 du 27 décembre 2025

Article 8

Article 8

Au paragraphe 3 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre III de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, « ENDOPROTHESE CORONAIRE DITE “STENTS” », la rubrique « ENDOPROTHESE CORONAIRE DITE “STENTS” ENROBE », le code suivant est radié :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|-----------------------------------------------------------| |3180468|ENDOPROTHÈSE CORONAIRE DITE STENT, HEXACATH, TITAN OPTIMAX.|


Historique des versions

Version 1

Au paragraphe 3 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1

er

du titre III de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, « ENDOPROTHESE CORONAIRE DITE “STENTS” », la rubrique « ENDOPROTHESE CORONAIRE DITE “STENTS” ENROBE », le code suivant est radié :

CODE

LIBELLÉ

3180468

ENDOPROTHÈSE CORONAIRE DITE STENT, HEXACATH, TITAN OPTIMAX.