JORF n°0303 du 27 décembre 2025

Article 6

Article 6

Au paragraphe 3 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre III de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, « ENDOPROTHESE CORONAIRE DITE “STENTS” », la rubrique « ENDOPROTHESE CORONAIRE DITE “STENTS” METALLIQUE NU NON RESORBABLE », les codes suivants sont radiés :

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Version 1

Au paragraphe 3 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1

er

du titre III de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, « ENDOPROTHESE CORONAIRE DITE “STENTS” », la rubrique « ENDOPROTHESE CORONAIRE DITE “STENTS” METALLIQUE NU NON RESORBABLE », les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3142930

IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT, CORONARIEN