Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles en 2024
Résumé Les zones à couvrir par les opérateurs de téléphonie mobile en 2024 sont listées dans l'annexe de cet arrêté.
La troisième liste de zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles, pour l'année 2024, au titre du dispositif de couverture ciblée inscrit dans les autorisations d'utilisation de fréquences susvisées, est définie par l'annexe du présent arrêté.
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