Arrêté du 23 décembre 2021

Article 6

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 6

Sont radiées de la liste b du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :

- Chou de Bruxelles : Sanda.
- Courgette déclarée hybride : Greyzini (et ses synonymes Grise Tézierprime, Grisette de Provence, N.84, Première, Profusion).
- Haricot : Soissons gros blanc à rames.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé. Ces variétés de plantes ne sont plus sur la liste officielle depuis le 31 décembre 2021, mais peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2024.

Sont radiées de la liste b du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :

- Chou de Bruxelles : Sanda.
- Courgette déclarée hybride : Greyzini (et ses synonymes Grise Tézierprime, Grisette de Provence, N.84, Première, Profusion).
- Haricot : Soissons gros blanc à rames.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.

Historique des versions

Source : Légifrance