JORF n°0006 du 8 janvier 2022

Article 6

Article 6

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Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé Ces variétés de plantes ne sont plus sur la liste officielle depuis le 31 décembre 2021, mais peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2024.

Sont radiées de la liste b du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :

- Chou de Bruxelles : Sanda.
- Courgette déclarée hybride : Greyzini (et ses synonymes Grise Tézierprime, Grisette de Provence, N.84, Première, Profusion).
- Haricot : Soissons gros blanc à rames.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées de la liste b du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :

- Chou de Bruxelles : Sanda.

- Courgette déclarée hybride : Greyzini (et ses synonymes Grise Tézierprime, Grisette de Provence, N.84, Première, Profusion).

- Haricot : Soissons gros blanc à rames.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.