Arrêté du 23 décembre 2021

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 7 juillet 2015
Art. Annexe

La liste actualisée des variétés mise à jour est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation (BO Agri) :
http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-cce9c412-cb40-40f1-93f4-34356e2bfb99

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 31 décembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des variétés

Résumé. Un arrêté récent met à jour la liste des plantes autorisées, accessible sur le site du ministère de l'agriculture.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 7 juillet 2015Art. Annexe → Version 8
- ARRÊTÉ du 7 juillet 2015
Art. Annexe

La liste actualisée des variétés mise à jour est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation (BO Agri) :
http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-cce9c412-cb40-40f1-93f4-34356e2bfb99

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 31 décembre 2021

Source : Légifrance