JORF n°0006 du 7 janvier 2021

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 23 décembre 2020, sont nommés membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public pour une durée de trois ans :

1° Au titre des huit représentants des associations agréées

M. Cazaillon (Jean-Luc), en qualité de titulaire, et M. Gautier (Laurent) en qualité de suppléant, représentant les Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (CEMEA).
M. Péron (Pascal), en qualité de titulaire, et Mme Auger Veuillot (Maud) en qualité de suppléante, représentant les Éclaireuses, éclaireurs de France (EEDF).
M. Boucher (Thierry), en qualité de titulaire, et Mme Gavroy (Françoise) en qualité de suppléante, représentant la Fédération des Aroéven-Foéven.
Mme Bathiany (Agnès), en qualité de titulaire, et Mme Monforte (Isabelle) en qualité de suppléante, représentant la Fédération générale des associations départementales des pupilles de l'enseignement public (FGPEP).
Mme Pequerul (Irène), en qualité de titulaire, et Mme Dargelos (Sophie), en qualité de suppléante, représentant la Fédération nationale laïque de structures et d'activités éducatives, sociales et culturelles (FRANCAS).
M. Butzbach (Étienne), en qualité de titulaire, et M. Bac (Arnold) en qualité de suppléant, représentant la Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (LFEEP).
M. Royer (Gérard), en qualité de titulaire, et M. Teuma (Pierre) en qualité de suppléant, représentant l'Office central de la coopération à l'école (OCCE).
Mme Bouadi (Dalila), en qualité de titulaire, et Mme Carayon (Anne) en qualité de suppléante, représentant la Jeunesse au plein air (JPA).

2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement

Mme Lacaton (Isabelle), en qualité de titulaire, et M. Torchet (Alexis) en qualité de suppléant, représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN/CFDT).
M. Le Cam (Daniel), en qualité de titulaire, et M. Frackowiak (Grégory) en qualité de suppléant, représentant le Syndicat national des enseignants du second degré (SNES-FSU).
Mme Krepper (Claire), en qualité de titulaire, et Mme de Vanssay (Stéphanie) en qualité de suppléante, représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA).
M. Auvray (Christophe), en qualité de titulaire, et Mme Julien (Corinne) en qualité de suppléante, représentant le Syndicat national des professeurs de lycée professionnel (SNETAA).
Mme Quéric (Valérie), en qualité de titulaire, et M. Vidaud (Michaël) en qualité de suppléant, représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN).
Mme David (Guislaine), en qualité de titulaire, et Mme Le Duff (Catherine) en qualité de suppléante, représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUIPP-FSU).

3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves

Mme Dugault (Carla), Mme Mougin (Françoise) et M. Guéant (Jean-Yves), en qualité de titulaires, et Mme Durand (Pascale), M. Arenas (Rodrigo) et Mme Claudepierre (Florence), en qualité de suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE).
M. Salaün (Hubert) et Mme Guenego (Marie-Hélène), en qualité de titulaires, et Mme Hervy (Claudine) et M. Romieu (Bernard), en qualité de suppléants, représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (FPEEP).

4° Au titre des cinq représentants du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le directeur général de l'enseignement scolaire.
Deux représentants de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche.
Un représentant des services de la direction générale de l'enseignement scolaire.
Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.
Les membres du conseil nommés au titre du 4° peuvent en cas d'empêchement se faire représenter par un fonctionnaire placé sous leur autorité.
L'arrêté du 12 janvier 2017 portant nomination au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public est abrogé.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 23 décembre 2020, sont nommés membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public pour une durée de trois ans :

1° Au titre des huit représentants des associations agréées

M. Cazaillon (Jean-Luc), en qualité de titulaire, et M. Gautier (Laurent) en qualité de suppléant, représentant les Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (CEMEA).

M. Péron (Pascal), en qualité de titulaire, et Mme Auger Veuillot (Maud) en qualité de suppléante, représentant les Éclaireuses, éclaireurs de France (EEDF).

M. Boucher (Thierry), en qualité de titulaire, et Mme Gavroy (Françoise) en qualité de suppléante, représentant la Fédération des Aroéven-Foéven.

Mme Bathiany (Agnès), en qualité de titulaire, et Mme Monforte (Isabelle) en qualité de suppléante, représentant la Fédération générale des associations départementales des pupilles de l'enseignement public (FGPEP).

Mme Pequerul (Irène), en qualité de titulaire, et Mme Dargelos (Sophie), en qualité de suppléante, représentant la Fédération nationale laïque de structures et d'activités éducatives, sociales et culturelles (FRANCAS).

M. Butzbach (Étienne), en qualité de titulaire, et M. Bac (Arnold) en qualité de suppléant, représentant la Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (LFEEP).

M. Royer (Gérard), en qualité de titulaire, et M. Teuma (Pierre) en qualité de suppléant, représentant l'Office central de la coopération à l'école (OCCE).

Mme Bouadi (Dalila), en qualité de titulaire, et Mme Carayon (Anne) en qualité de suppléante, représentant la Jeunesse au plein air (JPA).

2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement

Mme Lacaton (Isabelle), en qualité de titulaire, et M. Torchet (Alexis) en qualité de suppléant, représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN/CFDT).

M. Le Cam (Daniel), en qualité de titulaire, et M. Frackowiak (Grégory) en qualité de suppléant, représentant le Syndicat national des enseignants du second degré (SNES-FSU).

Mme Krepper (Claire), en qualité de titulaire, et Mme de Vanssay (Stéphanie) en qualité de suppléante, représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA).

M. Auvray (Christophe), en qualité de titulaire, et Mme Julien (Corinne) en qualité de suppléante, représentant le Syndicat national des professeurs de lycée professionnel (SNETAA).

Mme Quéric (Valérie), en qualité de titulaire, et M. Vidaud (Michaël) en qualité de suppléant, représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN).

Mme David (Guislaine), en qualité de titulaire, et Mme Le Duff (Catherine) en qualité de suppléante, représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUIPP-FSU).

3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves

Mme Dugault (Carla), Mme Mougin (Françoise) et M. Guéant (Jean-Yves), en qualité de titulaires, et Mme Durand (Pascale), M. Arenas (Rodrigo) et Mme Claudepierre (Florence), en qualité de suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE).

M. Salaün (Hubert) et Mme Guenego (Marie-Hélène), en qualité de titulaires, et Mme Hervy (Claudine) et M. Romieu (Bernard), en qualité de suppléants, représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (FPEEP).

4° Au titre des cinq représentants du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le directeur général de l'enseignement scolaire.

Deux représentants de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche.

Un représentant des services de la direction générale de l'enseignement scolaire.

Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.

Les membres du conseil nommés au titre du 4° peuvent en cas d'empêchement se faire représenter par un fonctionnaire placé sous leur autorité.

L'arrêté du 12 janvier 2017 portant nomination au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public est abrogé.