ARRÊTÉ du 23 décembre 2014

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Est nommé au cabinet de la ministre des outre-mer, à compter du 1er janvier 2015 : M. Matthieu Denis-Vienot, conseiller en charge des affaires politiques et parlementaires.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un conseiller au cabinet de la ministre des outre-mer

Résumé. Un nouveau conseiller en charge des affaires politiques et parlementaires est nommé au cabinet de la ministre des outre-mer à partir du 1er janvier 2015.

Est nommé au cabinet de la ministre des outre-mer, à compter du 1er janvier 2015 : M. Matthieu Denis-Vienot, conseiller en charge des affaires politiques et parlementaires.

Historique des versions

Source : Légifrance