JORF n°2 du 3 janvier 2004

Arrêté du 23 décembre 2003

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du ministre de la culture et de la communication en date du 23 décembre 2003, les biens culturels suivants :
Lemming à collier, Dicrostonyx torquatus, spécimen naturalisé 94.2092 ;
Renard polaire, Alopex lagopus, spécimen naturalisé 94.1355 ;
Lièvre variable, Lepus timidus, spécimen naturalisé 94.2968 ;
Renne, Rangifer tarandus, spécimen naturalisé 94.1585,
appartenant au Muséum d'histoire naturelle de Neuchâtel, Suisse, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 1er janvier 2004 au 31 janvier 2005, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.
Ces oeuvres sont présentées dans le cadre de l'exposition « Au temps des mammouths » au Muséum d'histoire naturelle, grande galerie de l'évolution, à Paris, du 17 mars 2004 au 10 janvier 2005.