JORF n°302 du 30 décembre 1998

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 13 février 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

A la rubrique I. - Armée de terre, il est ajouté les unités, formations ou services suivants :

« Groupement de l'établissement du matériel de Gresswiller, Mertzwiller-Neubourg (67).

« Groupement de l'établissement du matériel de Vayres, Saint-Astier (24).

« Etablissement du matériel, Clermont-Ferrand (63).

« Etablissement du matériel, Dijon (21).

« Etablissement du matériel, Fourchambault (58).

« Centre mobilisateur no 71, Digoin (71).

« Etablissement du matériel, Chemilly (89).

« Etablissement du matériel, Saint-Florentin (89).

« Détachement du 9e bataillon du matériel de Nantes, Lande-d'Ouée (44).

« Détachement du 9e bataillon du matériel de Nantes, Vannes (56).

« Détachement de soutien école du matériel, Coëtquidan (56).

« Etablissement du matériel, Vannes (56).

« Groupement de l'établissement du matériel (ETAMAT) de Gien, Auneau (28).

« Etablissement du matériel, Neuvy-Pailloux (36).

« Etablissement du matériel, Nouatre (37).

« Etablissement du matériel, Salbris (41).

« Etablissement du matériel, Gien (45).

« Détachement du 10e bataillon du matériel de Châlons-en-Champagne, Charleville-Mézières (08).

« Etablissement du matériel, Brienne-le-Château (10).

« 10e régiment de commandement et de soutien, Châlons-en-Champagne (51).

« 10e bataillon du matériel, Châlons-en-Champagne (51).

« Etablissement du matériel, Châlons-en-Champagne (51).

« Détachement du 10e régiment de commandement et de soutien de Châlons-en-Champagne, Mourmelon (51).

« Bataillon médical du 10e régiment de commandement et de soutien de Châlons-en-Champagne, Mourmelon (51).

« Etablissement du matériel, Langres (52).

« Direction des télécommunications, Besançon (25).

« Direction du commissariat, Besançon (25).

« 7e régiment de commandement et de soutien, Besançon (25).

« Groupement de l'établissement du matériel de Dijon, Belfort (90).

« Groupement de l'établissement du matériel de Versailles, Rouen (76).

« Etablissement du matériel, Fontainebleau (77).

« 4e régiment du matériel, Fontainebleau (77).

« Etablissement du matériel, Versailles-Satory (78).

« Services centraux du matériel et groupement de soutien de quartier général, Versailles-Satory (78).

« Direction centrale du matériel, Malakoff (92).

« Groupement de soutien de la direction centrale du matériel, Malakoff (92).

« Etablissement du matériel, Pontoise (95).

« Détachement du 6e bataillon du matériel de Nîmes, Laudun (30).

« Etat-major de la 6e division légère blindée, Nîmes (30).

« 6e régiment de commandement et de soutien, Nîmes (30).

« Etablissement du matériel, Guéret (23).

« 4e régiment d'hélicoptères de commandement et de manoeuvre, Essey-lès-Nancy (54).

« Détachement du 10e bataillon du matériel de Châlons-en-Champagne, Verdun (55).

« Groupement de l'établissement du matériel de Metz, Verdun (55).

« Détachement du 1er régiment du matériel de Sarrebourg, Hettange-Grande (57).

« Commandement de la doctrine et de l'entraînement, Metz (57).

« 1er régiment du matériel, Sarrebourg (57).

« 40e escadron de quartier général, Metz (57).

« Antennes chirurgicales avancées du 9e régiment de soutien aéromobile, Phalsbourg (57).

« Etat-major de la 11e division parachutiste, Toulouse (31).

« 14e régiment parachutiste de commandement et de soutien, Toulouse (31).

« 14e bataillon du matériel de Toulouse (31).

« Détachement du 14e bataillon du matériel de Toulouse, Tarbes (65).

« Etablissement du matériel, Montauban (82).

« Groupement de l'établissement du matériel de Douai, Ors (59).

« Direction des télécommunications, Marseille (13).

« Direction du commissariat, Marseille (13e).

« Détachement du 6e bataillon du matériel de Nîmes, Orange (30).

« 9e régiment de commandement et de soutien, Nantes (44).

« Antennes chirurgicales avancées du 9e régiment de commandement et de soutien, Nantes (44).

« 9e bataillon du matériel, Nantes (44).

« Etablissement du matériel, Aubigné Racan (72).

« Groupement de l'établissement du matériel de Bruz, Le Mans (72).

« 4e régiment de génie, La Valbonne (01).

« Détachement du 6e bataillon du matériel de Nîmes, La Valbonne (01).

« Détachement du 27e bataillon du matériel de Varces, La Valbonne (01).

« Etablissement du matériel, Leyment (01).

« Groupement de l'établissement du matériel de Saint-Egrève, Billard (26).

« Détachement du 6e bataillon du matériel de Nîmes, Valence (26).

« Etat-major de la 27e division d'infanterie de montagne, Grenoble (38).

« Etablissement du matériel, Saint-Egrève (38).

« 27e régiment de commandement et de soutien, Varces (38).

« Groupement de l'établissement du matériel de Lyon, Saint-Priest (69).

« Groupement du commissariat de l'armée de terre, Pointe-à-Pitre (971).

« 33e RIMa/groupement du commissariat de l'armée de terre, Fort-de-France (972). »

A la rubrique II. - Marine, il est ajouté les unités, formations ou services suivants :

« Sémaphore du Cap-Lévi, Tourlaville (50).

« Sémaphore du Stiff, Ouessant (29).

« Sémaphore du Grouin, Cancale (35).

« Sémaphore de Taillefer, Le Palais (56).

« Sémaphore de Pomègues, Pomègues (13).

« Sémaphore de La Coubre, Royan (17). »

A la rubrique III. - Armée de l'air, il est ajouté les unités, formations ou services suivants :

« Escadron de transport et d'entraînement 00.043, Bordeaux (33).

« Escadron d'expérimentation et de transport 06.330, Mont-de-Marsan (40).

« Détachement air, Romilly-Prunay (10). »

A la rubrique IV. - Service de santé des armées, il est ajouté les unités, formations ou services suivants :

« Chefferie du service de santé des armées en CMD, Besançon (25).

« Chefferie du service de santé des armées en CMD, Marseille (13). »

A la rubrique VI. - Gendarmerie nationale, il est ajouté les unités, formations ou services suivants :

« Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale de Rhône-Alpes, Bron (69).

« Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale d'Auvergne, Clermont-Ferrand (63).

« Services administratifs et techniques de la 8e légion de gendarmerie mobile, Bron (69).

« Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale de Provence-Alpes-Côte d'Azur, Marseille (13).

« Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale du Languedoc-Roussillon, Montpellier (34).

« Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale de Corse, Ajaccio (2A).

« Services administratifs et techniques de la 6e légion de gendarmerie mobile, Marseille (13).

« Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale de Nord - Pas-de-Calais, Lille (59).

« Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale de Picardie, Amiens (80).

« Services administratifs et techniques de la 9e légion de gendarmerie mobile, Lille (59). »

A la rubrique VII. - Divers, il est ajouté les unités, formations ou services suivants :

« Direction centrale du service national, Compiègne (60).

« Centre de sélection no 7, Mâcon (71).

« Centre de sélection no 1, Vincennes (94).

« Centre de sélection no 4, Limoges (87).

« Centre de sélection no 5, Auch (32).

« Centre de sélection no 8, Lyon (69).

« Bureau du service national, Strasbourg (67).

« Bureau du service national, Dijon (21).

« Bureau du service national, Rennes (35).

« Bureau du service national, Ajaccio (2A).

« Bureau du service national, Lyon (69).

« Bureau du service national, Paris (75).

« Bureau du service national, Versailles (78).

« Bureau du service national, Nancy (54).

« Bureau du service national, Toulouse (31).

« Bureau du service national, Valenciennes (59).

« Bureau du service national, Marseille (13).

« Bureau du service national, Poitiers (86).

« Direction locale du service national, Bordeaux (33).

« Direction locale du service national, Metz (57).

« Direction locale du service national, Saint-Germain-en-Laye (78).

« Direction locale du service national, Lyon (69). »

A la rubrique VIII. - Délégation générale pour l'armement, il est ajouté les unités, formations ou services suivants :

« Annexe du centre d'essais des landes de Biscarrosse, Quimper (29).

« Direction des ressources humaines - centre interarmées de formation, Rochefort (17).

« Direction des centres d'expertise et d'essais - détachement du centre d'essais en vol de Brétigny-sur-Orge, Melun (77).

« Centre d'essais en vol, Brétigny-sur-Orge (91). »


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 13 février 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

A la rubrique I. - Armée de terre, il est ajouté les unités, formations ou services suivants :

« Groupement de l'établissement du matériel de Gresswiller, Mertzwiller-Neubourg (67).

« Groupement de l'établissement du matériel de Vayres, Saint-Astier (24).

« Etablissement du matériel, Clermont-Ferrand (63).

« Etablissement du matériel, Dijon (21).

« Etablissement du matériel, Fourchambault (58).

« Centre mobilisateur no 71, Digoin (71).

« Etablissement du matériel, Chemilly (89).

« Etablissement du matériel, Saint-Florentin (89).

« Détachement du 9e bataillon du matériel de Nantes, Lande-d'Ouée (44).

« Détachement du 9e bataillon du matériel de Nantes, Vannes (56).

« Détachement de soutien école du matériel, Coëtquidan (56).

« Etablissement du matériel, Vannes (56).

« Groupement de l'établissement du matériel (ETAMAT) de Gien, Auneau (28).

« Etablissement du matériel, Neuvy-Pailloux (36).

« Etablissement du matériel, Nouatre (37).

« Etablissement du matériel, Salbris (41).

« Etablissement du matériel, Gien (45).

« Détachement du 10e bataillon du matériel de Châlons-en-Champagne, Charleville-Mézières (08).

« Etablissement du matériel, Brienne-le-Château (10).

« 10e régiment de commandement et de soutien, Châlons-en-Champagne (51).

« 10e bataillon du matériel, Châlons-en-Champagne (51).

« Etablissement du matériel, Châlons-en-Champagne (51).

« Détachement du 10e régiment de commandement et de soutien de Châlons-en-Champagne, Mourmelon (51).

« Bataillon médical du 10e régiment de commandement et de soutien de Châlons-en-Champagne, Mourmelon (51).

« Etablissement du matériel, Langres (52).

« Direction des télécommunications, Besançon (25).

« Direction du commissariat, Besançon (25).

« 7e régiment de commandement et de soutien, Besançon (25).

« Groupement de l'établissement du matériel de Dijon, Belfort (90).

« Groupement de l'établissement du matériel de Versailles, Rouen (76).

« Etablissement du matériel, Fontainebleau (77).

« 4e régiment du matériel, Fontainebleau (77).

« Etablissement du matériel, Versailles-Satory (78).

« Services centraux du matériel et groupement de soutien de quartier général, Versailles-Satory (78).

« Direction centrale du matériel, Malakoff (92).

« Groupement de soutien de la direction centrale du matériel, Malakoff (92).

« Etablissement du matériel, Pontoise (95).

« Détachement du 6e bataillon du matériel de Nîmes, Laudun (30).

« Etat-major de la 6e division légère blindée, Nîmes (30).

« 6e régiment de commandement et de soutien, Nîmes (30).

« Etablissement du matériel, Guéret (23).

« 4e régiment d'hélicoptères de commandement et de manoeuvre, Essey-lès-Nancy (54).

« Détachement du 10e bataillon du matériel de Châlons-en-Champagne, Verdun (55).

« Groupement de l'établissement du matériel de Metz, Verdun (55).

« Détachement du 1er régiment du matériel de Sarrebourg, Hettange-Grande (57).

« Commandement de la doctrine et de l'entraînement, Metz (57).

« 1er régiment du matériel, Sarrebourg (57).

« 40e escadron de quartier général, Metz (57).

« Antennes chirurgicales avancées du 9e régiment de soutien aéromobile, Phalsbourg (57).

« Etat-major de la 11e division parachutiste, Toulouse (31).

« 14e régiment parachutiste de commandement et de soutien, Toulouse (31).

« 14e bataillon du matériel de Toulouse (31).

« Détachement du 14e bataillon du matériel de Toulouse, Tarbes (65).

« Etablissement du matériel, Montauban (82).

« Groupement de l'établissement du matériel de Douai, Ors (59).

« Direction des télécommunications, Marseille (13).

« Direction du commissariat, Marseille (13e).

« Détachement du 6e bataillon du matériel de Nîmes, Orange (30).

« 9e régiment de commandement et de soutien, Nantes (44).

« Antennes chirurgicales avancées du 9e régiment de commandement et de soutien, Nantes (44).

« 9e bataillon du matériel, Nantes (44).

« Etablissement du matériel, Aubigné Racan (72).

« Groupement de l'établissement du matériel de Bruz, Le Mans (72).

« 4e régiment de génie, La Valbonne (01).

« Détachement du 6e bataillon du matériel de Nîmes, La Valbonne (01).

« Détachement du 27e bataillon du matériel de Varces, La Valbonne (01).

« Etablissement du matériel, Leyment (01).

« Groupement de l'établissement du matériel de Saint-Egrève, Billard (26).

« Détachement du 6e bataillon du matériel de Nîmes, Valence (26).

« Etat-major de la 27e division d'infanterie de montagne, Grenoble (38).

« Etablissement du matériel, Saint-Egrève (38).

« 27e régiment de commandement et de soutien, Varces (38).

« Groupement de l'établissement du matériel de Lyon, Saint-Priest (69).

« Groupement du commissariat de l'armée de terre, Pointe-à-Pitre (971).

« 33e RIMa/groupement du commissariat de l'armée de terre, Fort-de-France (972). »

A la rubrique II. - Marine, il est ajouté les unités, formations ou services suivants :

« Sémaphore du Cap-Lévi, Tourlaville (50).

« Sémaphore du Stiff, Ouessant (29).

« Sémaphore du Grouin, Cancale (35).

« Sémaphore de Taillefer, Le Palais (56).

« Sémaphore de Pomègues, Pomègues (13).

« Sémaphore de La Coubre, Royan (17). »

A la rubrique III. - Armée de l'air, il est ajouté les unités, formations ou services suivants :

« Escadron de transport et d'entraînement 00.043, Bordeaux (33).

« Escadron d'expérimentation et de transport 06.330, Mont-de-Marsan (40).

« Détachement air, Romilly-Prunay (10). »

A la rubrique IV. - Service de santé des armées, il est ajouté les unités, formations ou services suivants :

« Chefferie du service de santé des armées en CMD, Besançon (25).

« Chefferie du service de santé des armées en CMD, Marseille (13). »

A la rubrique VI. - Gendarmerie nationale, il est ajouté les unités, formations ou services suivants :

« Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale de Rhône-Alpes, Bron (69).

« Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale d'Auvergne, Clermont-Ferrand (63).

« Services administratifs et techniques de la 8e légion de gendarmerie mobile, Bron (69).

« Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale de Provence-Alpes-Côte d'Azur, Marseille (13).

« Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale du Languedoc-Roussillon, Montpellier (34).

« Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale de Corse, Ajaccio (2A).

« Services administratifs et techniques de la 6e légion de gendarmerie mobile, Marseille (13).

« Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale de Nord - Pas-de-Calais, Lille (59).

« Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale de Picardie, Amiens (80).

« Services administratifs et techniques de la 9e légion de gendarmerie mobile, Lille (59). »

A la rubrique VII. - Divers, il est ajouté les unités, formations ou services suivants :

« Direction centrale du service national, Compiègne (60).

« Centre de sélection no 7, Mâcon (71).

« Centre de sélection no 1, Vincennes (94).

« Centre de sélection no 4, Limoges (87).

« Centre de sélection no 5, Auch (32).

« Centre de sélection no 8, Lyon (69).

« Bureau du service national, Strasbourg (67).

« Bureau du service national, Dijon (21).

« Bureau du service national, Rennes (35).

« Bureau du service national, Ajaccio (2A).

« Bureau du service national, Lyon (69).

« Bureau du service national, Paris (75).

« Bureau du service national, Versailles (78).

« Bureau du service national, Nancy (54).

« Bureau du service national, Toulouse (31).

« Bureau du service national, Valenciennes (59).

« Bureau du service national, Marseille (13).

« Bureau du service national, Poitiers (86).

« Direction locale du service national, Bordeaux (33).

« Direction locale du service national, Metz (57).

« Direction locale du service national, Saint-Germain-en-Laye (78).

« Direction locale du service national, Lyon (69). »

A la rubrique VIII. - Délégation générale pour l'armement, il est ajouté les unités, formations ou services suivants :

« Annexe du centre d'essais des landes de Biscarrosse, Quimper (29).

« Direction des ressources humaines - centre interarmées de formation, Rochefort (17).

« Direction des centres d'expertise et d'essais - détachement du centre d'essais en vol de Brétigny-sur-Orge, Melun (77).

« Centre d'essais en vol, Brétigny-sur-Orge (91). »