Arrêté du 23 avril 2012

Annexe 3

Créé le 19 janvier 2013

Parcours de maniabilité :

Catégorie BE : 4 parcours.

Catégorie C1 : 4 parcours.

Catégorie C8 à 10 mètres : 4 parcours.

Catégorie C + 10 mètres : 4 parcours.

Catégorie C1E : 4 parcours.

Catégorie CE : 4 parcours.

Catégorie D1 : 4 parcours.

Catégorie D : 4 parcours.

Catégorie D1E : 4 parcours.

Catégorie DE : 2 parcours.

Vous pouvez consulter les fiches dans le JORF n° 15 du 18/01/2013, texte numéro 24, depuis le lien suivant : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=a-gZ3tHoh_iPdvHFgrmzffpNRp6cu4pAD6cG41mJnZw=

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 19 janvier 2013

Modifié parArrêté du 10 janvier 2013art.

Parcours de maniabilité :…

Catégorie BE : 4 parcours.…

Catégorie C1 : 4 parcours.…

Catégorie C8à 10 mètres : 4 parcours.

Catégorie C + 10 mètres : 4 parcours.…

Catégorie C1E : 4 parcours.…

Catégorie CE : 4 parcours.…

Catégorie D1 : 4 parcours.…

Catégorie D : 4 parcours.

Catégorie D1E : 4 parcours.…

Catégorie DE : 2 parcours.…

Vous pouvez consulter les fiches dans le JORF n° 15 du 18/01/2013, texte numéro 24, depuis le lien suivant: https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=a-gZ3tHoh\_iPdvHFgrmzffpNRp6cu4pAD6cG41mJnZw=⏺

Cette version n'est jamais entrée en vigueur.

Parcours de maniabilité :
Catégorie BE : 4 parcours.
Catégorie C1 : 4 parcours.
Catégorie C 8 à 10 mètres : 4 parcours.
Catégorie C + 10 mètres : 4 parcours.
Catégorie C1E : 4 parcours.
Catégorie CE : 4 parcours.
Catégorie D1 : 4 parcours.
Catégorie D: 4 parcours.
Catégorie D1E : 4 parcours.
Catégorie DE : 2 parcours.

Vous pouvez consulter les tableaux à l'adresse suivante :

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20120508&numTexte=53&pageDebut=08271&pageFin=08313