Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 23 avril 2004, est modifiée ainsi qu'il suit la composition des sections suivantes du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées :

Section « arbres fruitiers »
Au titre des représentants des instituts techniques

M. Bergot (André) remplace M. Lizot (Jean-François).

Au titre des représentants des utilisateurs de semences et de plants

Mme Morard (Sandrine) remplace M. Oustry (Laurent).

Section « maïs et sorgho »
Au titre des représentants des établissements producteurs
de semences ou de plants

M. Fournier (Régis) remplace M. Clavier (Franck).

Section « tournesol, soja, ricin »
Au titre des représentants des obtenteurs de variétés

M. Fournier (Régis) remplace M. Clavier (Franck).

Section « vigne »
Au titre des représentants des obtenteurs de variétés

Mme Dufour (Marie-Catherine) remplace M. de la Bretesche (André).