JORF n°110 du 12 mai 2004

Département de la Drôme

Le président du conseil général de la Drôme.
Le conseiller général de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Le conseiller général de Pierrelatte.
Le conseiller général de Grignan.
Le maire de Donzère.
Le maire des Granges-Gontardes.
Le maire de La Garde-Adhémar.
Le maire de Pierrelatte.
Le maire de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Le maire de Clansayes.
Le maire de Montségur-sur-Lauzon.
Le maire de Solérieux.
Le maire de Saint-Restitut.
Le maire de Suze-la-Rousse.
Le maire de Rochegude.

Département de l'Ardèche

Le conseiller général du canton de Bourg-Saint-Andéol.
Le maire de Bourg-Saint-Andéol.
Le maire de Saint-Marcel-d'Ardèche.
Le maire de Saint-Just.

Département de Vaucluse

Le conseiller général de Bollène.
Le maire de Bollène.
Le maire de Lapalud.
Le maire de Mondragon.
Le maire de Lamotte-du-Rhône.

Département du Gard

Le maire de Pont-Saint-Esprit.
5° En qualité des représentants des exploitants du site du Tricastin :
Le directeur de COGEMA Pierrelatte ;
Le directeur de CEA/Valrhô ;
Le directeur d'EDF Tricastin ;
Le directeur de COMURHEX ;
Le directeur de EURODIF (G. Besse) ;
Le directeur de FBFC de Pierrelatte ;
Le directeur de SOCATRI.
Les directeurs des établissements précités peuvent se faire assister d'experts, en fonction des sujets inscrits à l'ordre du jour.
Les membres de la commission peuvent se faire représenter.


Historique des versions

Version 1

Département de la Drôme

Le président du conseil général de la Drôme.

Le conseiller général de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

Le conseiller général de Pierrelatte.

Le conseiller général de Grignan.

Le maire de Donzère.

Le maire des Granges-Gontardes.

Le maire de La Garde-Adhémar.

Le maire de Pierrelatte.

Le maire de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

Le maire de Clansayes.

Le maire de Montségur-sur-Lauzon.

Le maire de Solérieux.

Le maire de Saint-Restitut.

Le maire de Suze-la-Rousse.

Le maire de Rochegude.

Département de l'Ardèche

Le conseiller général du canton de Bourg-Saint-Andéol.

Le maire de Bourg-Saint-Andéol.

Le maire de Saint-Marcel-d'Ardèche.

Le maire de Saint-Just.

Département de Vaucluse

Le conseiller général de Bollène.

Le maire de Bollène.

Le maire de Lapalud.

Le maire de Mondragon.

Le maire de Lamotte-du-Rhône.

Département du Gard

Le maire de Pont-Saint-Esprit.

5° En qualité des représentants des exploitants du site du Tricastin :

Le directeur de COGEMA Pierrelatte ;

Le directeur de CEA/Valrhô ;

Le directeur d'EDF Tricastin ;

Le directeur de COMURHEX ;

Le directeur de EURODIF (G. Besse) ;

Le directeur de FBFC de Pierrelatte ;

Le directeur de SOCATRI.

Les directeurs des établissements précités peuvent se faire assister d'experts, en fonction des sujets inscrits à l'ordre du jour.

Les membres de la commission peuvent se faire représenter.