JORF n°107 du 7 mai 1991

Arrêté du 23 avril 1991

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 23 avril 1991:

M. Vanier (Michel) est nommé membre titulaire à la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture en qualité de représentant de la fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture C.F.T.C., en remplacement de M. Goury (Pierre).

M. Arnaud (Jacques) est nommé membre suppléant à la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture en qualité de représentant de la fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture C.F.T.C., en remplacement de M. Roibier (Alain).

M. VANIER MICHEL EST NOMME MEMBRE TITULAIRE EN QUALITE DE REPRESENTANT DE LA FEDERATION DES SYNDICATS CHRETIENS DES ORGANISMES ET PROFESSIONS DE L'AGRICULTURE CFTC,EN REMPLACEMENT DE M. GOURY PIERRE.

M. ARNAUD (JACQUES) EST NOMME MEMBRE SUPPLEANT EN QUALITE DE REPRESENTANT DE LA FEDERATION DES SYNDICATS CHRETIENS DES ORGANISMES ET PROFESSIONS DE L'AGRICULTURE CFTC,EN REMPLACEMENT DE M. ROIBIER ALAIN.