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Arrêté du 23 août 2023

JORF n°0201 du 31 août 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de notaire à Puiseaux (Loiret)

Résumé Un notaire part, sa société ferme et une autre prend sa place.

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 23 août 2023 :
Le retrait de M. ANGOT (Armand, Denis, Marie), notaire associé, membre de la société par actions simplifiée à associé unique « ANGOT & Associés », titulaire d'un office de notaire à la résidence de Puiseaux (Loiret), est accepté.
Par suite du retrait de M. ANGOT (Armand, Denis, Marie), la société par actions simplifiée à associé unique « ANGOT & Associés » est dissoute.
La société par actions simplifiée « SAS NotR et associés », titulaire d'un office de notaire à la résidence de Beaune-la-Rolande (Loiret), est nommée notaire à la résidence de Puiseaux (Loiret), en remplacement de la société par actions simplifiée à associé unique « ANGOT & Associés ».
M. ANGOT (Armand, Denis, Marie) est nommé notaire associé, membre de la société par actions simplifiée « SAS NotR et associés » pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire à la résidence de Puiseaux (Loiret) en vertu du présent arrêté.

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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 23 août 2023 :

Le retrait de M. ANGOT (Armand, Denis, Marie), notaire associé, membre de la société par actions simplifiée à associé unique « ANGOT & Associés », titulaire d'un office de notaire à la résidence de Puiseaux (Loiret), est accepté.

Par suite du retrait de M. ANGOT (Armand, Denis, Marie), la société par actions simplifiée à associé unique « ANGOT & Associés » est dissoute.

La société par actions simplifiée « SAS NotR et associés », titulaire d'un office de notaire à la résidence de Beaune-la-Rolande (Loiret), est nommée notaire à la résidence de Puiseaux (Loiret), en remplacement de la société par actions simplifiée à associé unique « ANGOT & Associés ».

M. ANGOT (Armand, Denis, Marie) est nommé notaire associé, membre de la société par actions simplifiée « SAS NotR et associés » pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire à la résidence de Puiseaux (Loiret) en vertu du présent arrêté.