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Arrêté du 23 août 2011

portant nomination (régisseurs de recettes et d'avances)

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Nomination d'un régisseur pour une base militaire

Résumé. Un nouveau responsable est désigné pour s'occuper de l'argent d'une base militaire, avec des règles précises sur les assurances et les compensations.

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Nomination d'un nouveau régisseur financier dans une base militaire

Résumé. Un nouveau régisseur est nommé pour gérer les finances d'une base militaire, avec des règles strictes sur les garanties et les indemnités.

Par arrêté du ministre de la défense et des anciens combattants en date du 23 août 2011 et à compter du 1er août 2011, M. Hironimus (Cyrille), premier-maître, est nommé régisseur de recettes et d'avances auprès de la base des fusiliers marins commandos de Lorient (BASEFUSCO), en remplacement de Mme Patron (Aurore).
M. Hironimus (Cyrille) est assujetti à la constitution d'un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dont les montants sont fixés conformément à l'arrêté du 28 mai 1993 modifié relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents.

Arrêté du 23 août 2011