Abrogé2 septembre 2014
Abrogé par ARRÊTÉ du 22 août 2014 - art. 14
Créé le 1 septembre 2010 · Abrogé le 2 septembre 2014
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur d'un arrêté sur l'évaluation des enseignants stagiaires
Résumé. Un arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2010 pour organiser l'évaluation et la titularisation des enseignants stagiaires dans les territoires d'outre-mer.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2010.