Arrêté du 23 août 2010

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Aiguilles rouges figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ('Site Natura 2000 Aiguilles rouges' : protection d'un espace naturel) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de la Haute-Savoie, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.

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En vigueur depuis le 9 septembre 2010

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Consultation des données sur le site Natura 2000 Aiguilles rouges

Résumé. L'article liste les habitats naturels et espèces protégées du site Natura 2000 Aiguilles rouges, accessibles dans plusieurs lieux publics.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Aiguilles rouges figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ('Site Natura 2000 Aiguilles rouges' : protection d'un espace naturel) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de la Haute-Savoie, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.

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En vigueur depuis le jeudi 9 septembre 2010

Source : Légifrance