JORF n°199 du 27 août 2004

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 23 août 2004, M. Le Jeune (Yannick, Yves) est nommé huissier de justice à la résidence de Mamers (Sarthe), en remplacement de M. Henon (Pierre, Maurice, François), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 23 août 2004, M. Le Jeune (Yannick, Yves) est nommé huissier de justice à la résidence de Mamers (Sarthe), en remplacement de M. Henon (Pierre, Maurice, François), démissionnaire.