Arrêtent:
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JORF n°201 du 31 août 1990
Arrêté du 23 août 1990
Le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, le ministre de la coopération et du développement et le ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, Vu le décret no 90-469 du 31 mai 1990 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement à l'étranger,
Art. 1er. - Conformément à l'article 1er du décret no 90-469 du 31 mai 1990, le présent arrêté fixe ainsi qu'il suit la liste des établissements d'enseignement à l'étranger.
Cette liste comprend les établissements dépendant du ministère des affaires étrangères et du ministère de la coopération et du développement en application du décret no 76-832 du 24 août 1976 et du décret no 79-1016 du 28 novembre 1979, les établissements ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Etat et enfin les établissements dont le fonctionnement en matière administrative, financière et pédagogique a fait l'objet d'un traité ou accord international.
A. - Liste des établissements d'enseignement dépendant du ministère des affaires étrangères ou du ministère de la coopération et du développement en application du décret du 24 août 1976 et du décret du 28 novembre 1979:
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Algérie
Etablissements relevant de l'office universitaire et culturel français en Algérie:
Lycée français d'Alger.
Lycée Curie, Annaba.
Lycée Pasteur, Oran.
Collège Victor-Hugo, Constantine.
Ecoles primaires:
Ecole du parc d'Hydra, Alger.
Ecole Max-Marchand, Alger.
Ecole Pierre-et-Marie-Curie, Annaba.
Ecole primaire mixte d'Arzew, Arzew.
Ecole mixte Michelet, Bejaïa.
Ecole Gorrias, Bordj-el-Kiffan.
Ecole Jules-Ferry, Blida.
Ecole primaire de Ben-Aknoun, Ben-Aknoun.
Ecole mixte Léon-Bourgeois, Constantine.
Ecole mixte Voltaire, Mostaganem.
Ecole primaire Pasteur, Oran.
Ecole mixte de l'office, Ouargla.
Ecole mixte Carnot, Sidi-bel-Abbès.
Ecole Sévigné, Skikda.
Ecole mixte de l'office Gambetta, Tizi-Ouzou.
Ecole mixte de l'office, Tlemcen.
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Argentine
Lycée franco-argentin Jean-Mermoz de Buenos Aires.
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Autriche
Lycée français de Vienne.
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Espagne
Lycée français de Barcelone.
Lycée français de Madrid.
Lycée français de Saint-Sébastien.
Lycée français de Valence.
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Grande-Bretagne
Lycée français Charles-de-Gaulle de Londres.
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Inde
Lycée français de Pondichéry.
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Italie
Lycée Chateaubriand de Rome (groupé en gestion: école française de Naples).
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Japon
Lycée franco-japonais de Tokyo.
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Madagascar
Lycée français de Tananarive (groupés en gestion: école primaire française A à Ampefiloha-Tananarive, école primaire française B à Ampandrianomby-Tananarive et école française à Ambohibao-Tananarive).
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Maroc
Etablissements de la mission de l'enseignement français au Maroc:
Ecole Claude-Bernard, Casablanca.
Ecole Georges-Bizet, Casablanca.
Ecole Alphonse-Daudet, Casablanca.
Collège Anatole-France, Casablanca.
Ecole Théophile-Gautier, Casablanca.
Lycée Lyautey, Casablanca.
Ecole Molière, Casablanca.
Ecole Ernest-Renan, Casablanca.
Ecole Charcot, El Jadica.
Ecole Claude-Monet, Mohammedia.
Ecole Albert-Camus, Rabat.
Ecole Paul-Cézanne, Rabat.
Ecole André-Chénier, Rabat.
Ecole Pierre-de-Ronsard, Rabat.
Lycée Descartes, Rabat.
Collège Honoré-de-Balzac, Kenitra.
Ecole Jean-Jacques-Rousseau, Meknès.
Ecole Jean-de-la-Fontaine, Fès.
Ecole Louis-Pasteur, Oujda.
Lycée Paul-Valéry, Meknès.
Collège Jean-de-la-Fontaine, Fès.
Collège Gauguin, Agadir.
Lycée Victor-Hugo, Marrakech.
Ecole Auguste-Renoir, Marrackech.
Ecole Edouard-Manet, Safi.
Lycée Regnault, Tanger.
Ecole A.-Berchet, Tanger.
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Mauritanie
Lycée Théodore-Monod, Nouakchott.
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Niger
Lycée La Fontaine (et annexes de Maradi et de Zinder), Niamey.
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Pays-Bas
Lycée Van-Gogh de La Haye (groupé en gestion: Ecole française d'Amsterdam).
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Portugal
Lycée français Charles-Lepierre de Lisbonne.
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R.F.A.
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Sénégal
Lycée Jean-Mermoz, Dakar.
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Tunisie
Etablissements de la mission de l'enseignement français en Tunisie:
Lycée Pierre-Mendès-France.
Ecole Marie-Curie de Mutuelleville.
Ecole Robert-Desnos d'El Omrane.
Lycée français de La Marsa.
Ecole Paul-Verlaine de La Marsa.
Ecole de Carthage-Byrsa.
Ecole Georges-Brassens de Mégrine.
Ecole George-Sand de Nabeul.
Ecole Jean-Giono de Bizerte.
Collège Charles-Nicolle de Sousse.
Ecole Guy-de-Maupassant de Sousse.
Ecole Jacques-Prévert de Monastir.
Groupe scolaire Albert-Camus de Sfax.
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Viet-Nam
Ecole Colette d'Ho Chi Minh-Ville.
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B. - Etablissements ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Etat:
Bahrein
Ecole française de Manama.
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Egypte
Ecole française Champollion d'Alexandrie.
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Espagne
Lycée de la mission laïque à Alicante.
Ecole française de Bilbao.
Ecole française de Benidorm (annexe du lycée d'Alicante).
Ecole française d'Ibiza.
Cours Molière de Madrid.
Lycée français de Malaga.
Ecole française de Murcie (annexe du lycée d'Alicante).
Collège français de Palma de Majorque.
Collège français de Las Palmas.
Collège Molière de Saragosse.
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Grande-Bretagne
Ecole française de Londres.
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Guatemala
Collège Jules-Verne de Guatemala-Ville.
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Hongrie
Ecole française de Budapest.
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Hong-kong
Lycée français international de Hong-kong.
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Irlande
Ecole française de Dublin.
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Jérusalem
Lycée français de Jérusalem.
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Kenya
Collège Diderot de Nairobi.
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Libye
Ecole française de Tripoli.
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Luxembourg
Collège Vauban.
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Népal
Ecole française de Kathmandou.
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Nigéria
Ecole française de Kano.
Ecole française de Kaduna.
Ecole française Louis-Pasteur de Lagos.
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Ouganda
Ecole française de Kampala.
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Panama
Ecole française de Panama.
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Philippines
Ecole française de Manille.
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Pologne
Ecole française de Varsovie.
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Qatar
Ecole française de Doha.
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R.F.A.
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Singapour
Lycée français de Singapour.
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Suède
Lycée français Saint-Louis de Stockholm.
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Suisse
Ecole française de Berne.
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Thaïlande
Ecole française de Bangkok.
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Uruguay
Lycée français de Montevideo.
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Yougoslavie
Ecole française de Belgrade.
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C. - Etablissements dont le fonctionnement en matière administrative,
financière et pédagogique a fait l'objet d'un traité ou accord international:
Australie
Ecole binationale franco-australienne de Canberra.
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R.F.A.
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Costa Rica
Lycée franco-costaricien de San José.
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Equateur
Collège franco-équatorien de La Condamine à Quito.
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Grèce
Lycée franco-hellénique d'Athènes.
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Pérou
Lycée franco-péruvien de Lima.
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Turquie
Lycée Galatasaray d'Istanbul.
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Art. 2. - Le directeur du personnel et de l'administration générale au ministère des affaires étrangères, le directeur de l'administration générale au ministère de la coopération et du développement et le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et du budget sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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CONFORMEMENT A L'ART. 1 DU DECRET SUSVISE,LE PRESENT ARRETE FIXE LA LISTE DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT A L'ETRANGER.
CETTE LISTE COMPREND LES ETABLISSEMENTS DEPENDANT DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DU MINISTERE DE LA COOPERATION ET DU DEVELOPPEMENT EN APPLICATION DU DECRET 76832 DU 24-08-1976 ET DU DECRET 791016 DU 28-11-1979,LES ETABLISSEMENT AYANT PASSE UNE CONVENTION ADMINISTRATIVE,FINANCIERE ET PEDAGOGIQUE AVEC L'ETAT ET ENFIN LES ETABLISSEMENTS DONT LE FONCTIONNEMENT EN MATIERE ADMINISTRATIVE,FINANCIERE ET PEDAGOGIQUE A FAIT L'OBJET D'UN TRAITE OU ACCORD INTERNATIONAL.
Fait à Paris, le 23 août 1990.
Le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères,
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur du personnel
et de l'administration générale,
B. GARCIA
Le ministre de la coopération et du développement,
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur de l'administration générale,
M. ANDRE
Le ministre délégué auprès du ministre d'Etat,
ministre de l'économie, des finances et du budget,
chargé du budget,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur du budget:
Le sous-directeur,
J.-P. MARCHETTI