JORF n°0229 du 2 octobre 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des prescriptions relatives aux métaux totaux

Résumé Les règles de rejet des métaux totaux ont été mises à jour avec de nouvelles valeurs pour les flux et concentrations.

Le a de la prescription [EDF-BUG-159] de l'annexe à la décision n° 2014-DC-0443 du 15 juillet 2014 susvisée est ainsi modifié :

- la ligne du tableau relative à la limite en métaux totaux et le nota (7) sont supprimés ;
- après le tableau, est inséré un second tableau accompagné de son nota ainsi rédigé :

«

| Substances | Principales origines |Flux 2h ajouté (kg)|Flux 24h ajouté (kg)|Flux mensuel ajouté (kg)|Flux annuel ajouté (kg)|Concentration maximale ajoutée dans le canal de rejet 2-3 (mg/L)| |----------------------------------------------------|----------------------------------------|-------------------|--------------------|------------------------|-----------------------|----------------------------------------------------------------| |Métaux totaux
(Mn, Cu, Zn, Ni, Cr, Fe, Pb, Al)|Réservoirs T, S et Ex
Réservoirs A| - | - | 24 (7) | 140 (7) | 0,006 (7) |

« (7) En cas de rejet des effluents de la cuvette du BTS du réacteur n° 1, les limites du flux annuel, du flux mensuel et de la concentration ajoutée dans le canal de rejet sont portées respectivement à 320 kg, 60 kg et 0,11 mg/L. »


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Version 1

Le a de la prescription [EDF-BUG-159] de l'annexe à la décision n° 2014-DC-0443 du 15 juillet 2014 susvisée est ainsi modifié :

- la ligne du tableau relative à la limite en métaux totaux et le nota (7) sont supprimés ;

- après le tableau, est inséré un second tableau accompagné de son nota ainsi rédigé :

«

Substances

Principales origines

Flux 2h ajouté (kg)

Flux 24h ajouté (kg)

Flux mensuel ajouté (kg)

Flux annuel ajouté (kg)

Concentration maximale ajoutée dans le canal de rejet 2-3 (mg/L)

Métaux totaux

(Mn, Cu, Zn, Ni, Cr, Fe, Pb, Al)

Réservoirs T, S et Ex

Réservoirs A

-

-

24 (7)

140 (7)

0,006 (7)

« (7) En cas de rejet des effluents de la cuvette du BTS du réacteur n° 1, les limites du flux annuel, du flux mensuel et de la concentration ajoutée dans le canal de rejet sont portées respectivement à 320 kg, 60 kg et 0,11 mg/L. »