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Arrêté du 22 septembre 2016

portant nomination et cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche

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Nomination d'un nouveau conseiller pour les infrastructures de transport

Résumé. Nicolas Sproni est nommé conseiller pour les infrastructures de transport, remplaçant Baptiste Maurand à partir du 10 octobre 2016.

Le secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche,

Vu le décret du 25 août 2014 (Nomination de Manuel Valls comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 26 août 2014 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu les décrets du 11 février 2016 relatifs à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Nomination d'un nouveau conseiller pour les infrastructures

Résumé. Nicolas Sproni est nommé conseiller pour les infrastructures routières, ferroviaires et fluviales, remplaçant Baptiste Maurand à partir du 10 octobre 2016.

M. Nicolas Sproni est nommé conseiller infrastructures routières, ferroviaires et fluviales, en remplacement de M. Baptiste Maurand, à compter du 10 octobre 2016.

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Nomination d'un conseiller pour les infrastructures de transport

Résumé. Un arrêté nomme Nicolas Sproni comme conseiller pour les infrastructures de transport, remplaçant Baptiste Maurand.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 septembre 2016.

Alain Vidalies

Arrêté du 22 septembre 2016
Article 1
Article 2