JORF n°0226 du 28 septembre 2016

Arrêté du 22 septembre 2016

Le secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire,

Vu le décret du 25 août 2014 portant nomination du Premier ministre ;

Vu les décrets du 11 février 2016 relatifs à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 21 novembre 2014 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire,

Arrête :

Article 1

Il est mis fin, à compter du 1er octobre 2016, aux fonctions de M. Gaëtan Bruel, conseiller culture et lien armée-nation au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire, appelé à d'autres fonctions.

Article 2

M. Hubert Tardy-Joubert est nommé conseiller culture et lien armée-nation au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire, à compter du 1er octobre 2016.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 septembre 2016.

Jean-Marc Todeschini