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Arrêté du 22 septembre 2010

modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification d'un arrêté sportif et publication officielle

Résumé. Un arrêté de 2010 met à jour une règle sportive d'un arrêté de 2008 et demande au directeur des sports de l'appliquer.

La ministre de la santé et des sports,

Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

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Modification d'un arrêté par un autre

Résumé. Un arrêté de 2010 modifie un article d'un autre arrêté de 2008.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er juillet 2008Art. 9
-Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 9

En vigueur depuis le 20 octobre 2010

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Rôle du directeur des sports dans l'application d'un arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer les règles de cet arrêté et le publier officiellement.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 septembre 2010.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur

de l'emploi et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le mercredi 20 octobre 2010

Arrêté du 22 septembre 2010
Article 1
Article 2