Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 22 septembre 2004, l'arrêté du 5 décembre 2003 modifié portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale est modifié comme suit :
I. - M. Patrick Gérard, directeur de l'enseignement scolaire, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. Jean-Paul de Gaudemar.
M. Paul Desneuf, directeur de l'encadrement, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de Mme Marie-France Moraux.
M. Alain Marsigny, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. Philippe Gazagnes.
II. - Au lieu de : « Christian Nique, recteur de l'académie d'Orléans-Tours ; » lire : « Christian Nique, recteur de l'académie de Montpellier ; ».
III. - M. Jacky Terral, secrétaire général de l'académie de Montpellier, est nommé représentant suppléant de l'administration, en remplacement de M. Alain Plaud.
IV. - Mme Danielle Godard est nommée représentante suppléante du personnel, au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), en remplacement de M. Alain Baury.