Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1er: ajout des installations de premier traitement des carrières
Résumé. L'article 1er du décret du 1er mars 1993 est modifié pour inclure les installations de premier traitement des matériaux de carrières.
Art. 26. - A l'article 1er de l'arrté ministériel du 1er mars 1993 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux rejets de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation, les mots: << des carrières >> sont remplacés par les mots: << des carrières et des installations de premier traitement des matériaux de carrières >>.