Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, en date du 22 octobre 2009, l'arrêté du 1er août 2006 portant nomination au conseil territorial de l'éducation nationale est modifié par les dispositions suivantes pour ce qui concerne les représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale :

a) Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
ab) Au titre de l'Union nationale des syndicats
autonomes-éducation (UNSA-éducation)

Titulaires :
Au lieu de : « M. Philippe Niemec (SE-UNSA) », lire : « Mme Claire Krepper (SE-UNSA) ».
Au lieu de : « M. Philippe Guittet (SNPDEN) », lire : « M. Philippe Tournier (SNPDEN) ».
Suppléants :
Au lieu de : « M. Gilbert Romain (SNAEN-CT) », lire : « M. Christophe Coudert (SNAEN-CT) ».

ac) Au titre de la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)

Titulaire :
Au lieu de : « M. Daniel Trillon », lire : « M. Guy Vauchel ».
Suppléant :
Au lieu de : « Mme Raymonde Piecuch », lire : « M. Albert Ritzenthalter ».

ag) Au titre de la Confédération syndicale
de l'éducation nationale (CSEN)

Titulaire :
Au lieu de : « M. Frédéric Eleuche », lire : « M. Albert-Jean Mougin ».
Suppléant :
Au lieu de : « M. Jean-Marc Devoge », lire : « M. Vincent Gavard ».

b) Les représentants des organisations nationales
représentatives des parents d'élèves
ba) Au titre de la Fédération des conseils de parents d'élèves
des écoles publiques (FCPE)

Titulaire :
Au lieu de : « M. Faride Hamana », lire : « M. Jean-Jacques Hazan ».

bb) Au titre de la Fédération des parents d'élèves
de l'enseignement public (PEEP)

Titulaire :
Au lieu de : « Mme Anne Kerkhove », lire : « Mme Odile Guerin ».
Suppléante :
Au lieu de : « Mme Corinne Tapiero », lire : « Mme Valérie Marty ».

bc) Au titre de l'Union nationale des associations
de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)

Titulaire :
Au lieu de : « M. Philippe de Vaujuas-Langan, membre du bureau national », lire : « M. Christophe Abraham, chargé des relations extérieure ».
Suppléant :
Au lieu de : « M. Christophe Abraham, chargé des relations extérieures », lire : « N... ».

c) Le représentant du Conseil national de la vie lycéenne

Titulaire :
Au lieu de : « Mlle Marliatou Diallo », lire : « Mlle Clara Paul-Zamour ».
Suppléant :
Au lieu de : « M. Charles Venayre », lire : « M. Morgan Breiner ».