JORF n°259 du 7 novembre 1997

(1) Ce plan de sauvegarde et de mise en valeur modifié est consultable à la préfecture des Alpes-Maritimes, au service départemental de l'architecture et du patrimoine, à la direction départementale de l'équipement et à la mairie de Nice.


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(1) Ce plan de sauvegarde et de mise en valeur modifié est consultable à la préfecture des Alpes-Maritimes, au service départemental de l'architecture et du patrimoine, à la direction départementale de l'équipement et à la mairie de Nice.