JORF n°253 du 30 octobre 1992

Arrêté du 22 octobre 1992

Par arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural en date du 22 octobre 1992, sont nommés jusqu'au 31 mai 1993 membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières, en remplacement de quatre membres démissionnaires:

Représentants du secteur Production

Titulaire: M. de Chaumont (Emmanuel), en remplacement de M. Fersing (Gérard).
Titulaire: M. Marsal (Michel), en remplacement de M. Astoux (André).
Titulaire: M. Essner (Bruno), en remplacement de M. Denis (Louis).
Suppléant: M. Simon (Yannick), en remplacement de M. Roche (Claude).

NOMINATION DE MEMBRES EN REMPLACEMENT DE MEMBRES DEMISSIONNAIRES,REPRESENTANTS DU SECTEUR PRODUCTION:

TITULAIRES: M. DE CHAUMONT EMMANUEL,M. MARSAL MICHEL,M. ESSNER BRUNO,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE M. FERSING GERARD,M. ASTOUX ANDRE,M. DENIS (LOUIS).

SUPPLEANT: M. SIMON (YANNICK) EN REMPLACEMENT DE M. ROCHE CLAUDE.

FIN DE MANDAT: 31-05-1993.