Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des organisations syndicales représentatives dans la convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires
Résumé Un arrêté de 2017 liste les syndicats officiels pour les commerces de détail non alimentaires, comme les antiquités et les jouets.
L'arrêté du 20 juillet 2017 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art, arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité et maroquinerie (n° 1517).
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