Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté sur les syndicats dans la métallurgie
Résumé Un ancien texte qui listait les syndicats de la métallurgie n'est plus en vigueur.
L'arrêté du 22 décembre 2017 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans le secteur de la métallurgie est abrogé.
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