Article 3
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté relatif aux organisations syndicales représentatives dans les industries métallurgiques de l'Ain
Résumé Un ancien document qui listait des syndicats dans des industries de l'Ain n'est plus en vigueur.
L'arrêté du 22 décembre 2017 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective départementale des mensuels des industries métallurgiques de l'Ain (n° 0914) est abrogé.
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