Article 3
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'arrêté fixant les syndicats représentatifs des industries métallurgiques des Alpes-Maritimes
Résumé L'arrêté qui listait les syndicats des métaux des Alpes-Maritimes est annulé.
L'arrêté du 22 décembre 2017 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective départementale des industries métallurgiques, électriques et connexes des Alpes-Maritimes (n° 1560) est abrogé.
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