Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition de la liste des syndicats représentatifs de la convention collective des industries métallurgiques de la Dordogne
Résumé Le document qui listait les syndicats reconnus dans les industries métallurgiques de la Dordogne n'a plus d'effet.
L'arrêté du 22 décembre 2017 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la Dordogne (n° 1353) est abrogé.
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