JORF n°0291 du 15 décembre 2013

A N N E X E
COMPLÉMENT À LA LISTE DES COURS D'EAU DU BASSIN RHIN-MEUSE MENTIONNÉE AU 2° DU I DE L'ARTICLE L. 214-17
DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT FIXÉE EN ANNEXE DE L'ARRÊTÉ DU 28 DÉCEMBRE 2012

|DPT|MASSE D'EAU SDAGE| TRONÇON | | | | |---|-----------------|----------|--------|------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Code | Nom | Code | Nom | LIMITE | |08 | FRB1R562 | MARCHE |B4620300|RUISSEAU LA MARCHE| Ruisseau de la Marche depuis sa confluence avec le Ruisseau des Courvées jusqu'à sa confluence avec la Chiers | |08 | FRB1R719 |SORMONNE 1|B55-0200| LA SORMONNE | La Sormonne depuis sa source jusqu'à sa confluence avec l'Audry (limite avec la masse d'eau SORMONNE 2) | |08 | FRB1R581 |SORMONNE 2|B55-0200| LA SORMONNE |La Sormonne depuis sa confluence avec l'Audry (limite de la masse d'eau SORMONNE 1) jusqu'à sa confluence avec la Meuse| |08 | FRB1R585 | SEMOY |B6--0100| LA SEMOY | Cours français de la Semoy, de la frontière avec la Belgique jusqu'à la confluence avec la Meuse | |08 | FRB1R600 | VIROIN 2 |B71-0200| LE VIROIN | Cours français du Viroin de la frontière avec la Belgique jusqu'à la confluence avec la Meuse | |08 | FRB1R601 | DELUVE |B7130400| RUISSEAU DELUVE | Le ruisseau Deluve depuis la frontière avec la Belgique jusqu'à sa confluence avec le Viroin | |08 | FRB1R604 | HOUILLE |B73-0200| LA HOUILLE | La Houille depuis la Hulle (limite avec la masse d'eau FRB1R605) jusqu'à sa confluence avec la Meuse. |


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Version 1

A N N E X E

COMPLÉMENT À LA LISTE DES COURS D'EAU DU BASSIN RHIN-MEUSE MENTIONNÉE AU 2° DU I DE L'ARTICLE L. 214-17

DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT FIXÉE EN ANNEXE DE L'ARRÊTÉ DU 28 DÉCEMBRE 2012

DPT

MASSE D'EAU SDAGE

TRONÇON

Code

Nom

Code

Nom

LIMITE

08

FRB1R562

MARCHE

B4620300

RUISSEAU LA MARCHE

Ruisseau de la Marche depuis sa confluence avec le Ruisseau des Courvées jusqu'à sa confluence avec la Chiers

08

FRB1R719

SORMONNE 1

B55-0200

LA SORMONNE

La Sormonne depuis sa source jusqu'à sa confluence avec l'Audry (limite avec la masse d'eau SORMONNE 2)

08

FRB1R581

SORMONNE 2

B55-0200

LA SORMONNE

La Sormonne depuis sa confluence avec l'Audry (limite de la masse d'eau SORMONNE 1) jusqu'à sa confluence avec la Meuse

08

FRB1R585

SEMOY

B6--0100

LA SEMOY

Cours français de la Semoy, de la frontière avec la Belgique jusqu'à la confluence avec la Meuse

08

FRB1R600

VIROIN 2

B71-0200

LE VIROIN

Cours français du Viroin de la frontière avec la Belgique jusqu'à la confluence avec la Meuse

08

FRB1R601

DELUVE

B7130400

RUISSEAU DELUVE

Le ruisseau Deluve depuis la frontière avec la Belgique jusqu'à sa confluence avec le Viroin

08

FRB1R604

HOUILLE

B73-0200

LA HOUILLE

La Houille depuis la Hulle (limite avec la masse d'eau FRB1R605) jusqu'à sa confluence avec la Meuse.