JORF n°271 du 23 novembre 2000

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité, du ministre de la recherche et de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés en date du 22 novembre 2000 :

Sont nommés membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé :

I. - En qualité de personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles :

Le père Olivier de Dinechin en remplacement du père Jean-Louis Brugues, démissionnaire ;

Mme Dominique Schnapper en remplacement de M. Lucien Seve ;

Le grand rabbin Michel Gugenheim en remplacement de M. Henri Atlan ;

M. Jean-François Collange en renouvellement de son mandat.

II. - En qualité de personnes qualifiées choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique :

Sur désignation du président du Sénat :

M. Claude Huriet en renouvellement de son mandat.

Sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat :

Mme Nicole Questiaux en renouvellement de son mandat.

Sur désignation du Premier ministre :

Mme Ketty Schwartz en remplacement de Mme Nicole Le Douarin.

Sur désignation du ministre de la recherche :

M. Henri Caillavet en renouvellement de son mandat ;

M. Axel Kahn en renouvellement de son mandat.

Sur désignation du ministre chargé de la santé :

M. Jacques Montagut en renouvellement de son mandat ;

M. Jean-François Bloch-Lainé en renouvellement de son mandat ;

Mme Joëlle Brunerie-Kaufmann en remplacement de Mme Geneviève Barrier ;

Mme Chantal Deschamps en remplacement de Mme Solange Troisier.

Sur désignation du ministre chargé de l'industrie :

M. Bernard Pau en remplacement de M. René Sautier.

III. - En qualité de personnalités appartenant au secteur de la recherche :

Sur désignation du président de l'Académie des sciences :

M. Etienne-Emile Baulieu en renouvellement de son mandat.

Sur désignation du président de l'Académie de médecine :

M. Denys Pellerin en renouvellement de son mandat.

Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale :

Mme Nicole Baumann en renouvellement de son mandat ;

M. Jean Rosa en remplacement de M. André Boue ;

M. Maxime Seligmann en remplacement de M. Joseph Lellouch.

Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique :

Mme Martine Loizeau en renouvellement de son mandat.

Sur désignation de la conférence des présidents d'université :

M. Jean-Paul Caverni en remplacement de M. Michel Bornancin.

Sur désignation du président-directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique :

M. Etienne Landais en remplacement de M. Robert Ducluzeau.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité, du ministre de la recherche et de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés en date du 22 novembre 2000 :

Sont nommés membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé :

I. - En qualité de personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles :

Le père Olivier de Dinechin en remplacement du père Jean-Louis Brugues, démissionnaire ;

Mme Dominique Schnapper en remplacement de M. Lucien Seve ;

Le grand rabbin Michel Gugenheim en remplacement de M. Henri Atlan ;

M. Jean-François Collange en renouvellement de son mandat.

II. - En qualité de personnes qualifiées choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique :

Sur désignation du président du Sénat :

M. Claude Huriet en renouvellement de son mandat.

Sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat :

Mme Nicole Questiaux en renouvellement de son mandat.

Sur désignation du Premier ministre :

Mme Ketty Schwartz en remplacement de Mme Nicole Le Douarin.

Sur désignation du ministre de la recherche :

M. Henri Caillavet en renouvellement de son mandat ;

M. Axel Kahn en renouvellement de son mandat.

Sur désignation du ministre chargé de la santé :

M. Jacques Montagut en renouvellement de son mandat ;

M. Jean-François Bloch-Lainé en renouvellement de son mandat ;

Mme Joëlle Brunerie-Kaufmann en remplacement de Mme Geneviève Barrier ;

Mme Chantal Deschamps en remplacement de Mme Solange Troisier.

Sur désignation du ministre chargé de l'industrie :

M. Bernard Pau en remplacement de M. René Sautier.

III. - En qualité de personnalités appartenant au secteur de la recherche :

Sur désignation du président de l'Académie des sciences :

M. Etienne-Emile Baulieu en renouvellement de son mandat.

Sur désignation du président de l'Académie de médecine :

M. Denys Pellerin en renouvellement de son mandat.

Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale :

Mme Nicole Baumann en renouvellement de son mandat ;

M. Jean Rosa en remplacement de M. André Boue ;

M. Maxime Seligmann en remplacement de M. Joseph Lellouch.

Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique :

Mme Martine Loizeau en renouvellement de son mandat.

Sur désignation de la conférence des présidents d'université :

M. Jean-Paul Caverni en remplacement de M. Michel Bornancin.

Sur désignation du président-directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique :

M. Etienne Landais en remplacement de M. Robert Ducluzeau.