JORF n°291 du 14 décembre 1996

Arrêté du 22 novembre 1996

Par arrêté du ministre de la défense en date du 22 novembre 1996, l'arrêté du 18 novembre 1994 portant nomination au conseil permanent des retraités militaires est modifié ainsi qu'il suit :
Au lieu de : << M. Breheret (Jean), président de l'Association des officiers de la marine et son suppléant M. Sorgus (Bernard) >>, lire : << M. Sorgus (Bernard), président de l'Association des officiers de la marine, et son suppléant M. Tupet (Jacques) >> ;
Au lieu de : << M. Arrouet (André), président national de l'Union nationale des sous-officiers en retraite, et son suppléant M. Tauziet (Marcel) >>, lire : << M. Arrouet (André), président national de l'Union nationale des sous-officiers en retraite, et son suppléant M. Cauvin (Marcel) >> ;

Au lieu de : << M. Porcheron (Jacques), président national de l'Association nationale et fédérale d'anciens sous-officiers de carrière de l'armée française >>, lire : << M. Porcheron (Jacques), président national de l'Association nationale et fédérale d'anciens sous-officiers de carrière de l'armée française, et son suppléant M. Miolane (Marcel) >> ;
Au lieu de : << M. Fabe (René), président national de l'Union nationale du personnel en retraite de la gendarmerie et son suppléant M. Bord (André) >>, lire : << M. Fabe (René), président national de l'Union nationale du personnel en retraite de la gendarmerie et son suppléant M. Lancelle (André) >>.

AU LIEU DE M. BRECHET JEAN ET SON SUPPLEANT M. SORGUS BERNARD,LIRE M. SORGUS BERNARD ET SON SUPPLEANT M. TUPET JACQUES.

AU LIEU DE M. ARROUET ANDRE ET SON SUPPLEANT M. TAUZIET MARCEL,LIRE M. ARROUET ANDRE ET SON SUPPLEANT M. CAUVIN MARCEL.

AU LIEU DE M. PORCHERON JACQUES,LIRE M. PORCHERON JACQUES ET SON SUPPLEANT M. MIOLANE MARCEL.

AU LIEU DE M. FABE RENE ET SON SUPPLEANT M. BORD ANDRE,LIRE M. FABE RENE ET SON SUPPLEANT M. LANCELLE ANDRE.